Rénovation Écohabitation

Pièces justificatives

Les pièces justificatives à fournir

Pièces justificatives
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Afin de rendre votre projet admissible à la certification Rénovation Écohabitation, vous devez nous fournir des pièces justificatives qui auront été cumulées dès le début des travaux.

Conservez vos originaux et faites nous parvenir des copies (photocopies, scans, photos des factures, etc.) de ces pièces justificatives, par la poste ou par voie électronique - copies numérisées. Assurez-vous que ces pièces soient bien lisibles.

Attention : aucune preuve ne vous sera retournée !

FORMAT DES PIÈCES JUSTIFICATIVES (Les pièces justificatives demandées varient en fonction des différentes options et actions. Elles sont indiquées à travers les pages de l’Outil en ligne). 
  • Factures : La marque, le modèle et la date doivent être parfaitement lisibles.

  • Fiche du modèle : Cette preuve doit être jointe à la photo du numéro # de série de l’appareil (voir spécificités plus-bas).

  • Photos : Des photocopies des photos sont acceptées. On doit toutefois pouvoir discerner, hors de tout doute, que le modèle ou le matériel correspond bien à la facture jointe. De même, la photo doit démontrer que les travaux, ou l’(les) appareil(s) ont bien été réalisés ou installés dans la pièce rénovée, avec les spécifications demandées.

  • Photos avant/après : Ces photos doivent démontrer clairement les spécificités des rénovations effectuées.

  • Photos des numéros # de série : Le numéro # de série doit être lisible et on doit bien voir sur la photo que l'appareil est posé dans la pièce pour laquelle on souhaite obtenir la certification.

  • Rapport clé en main d’une compagnie (transporteur, conteneur) : Pour la gestion de tous vos déchets de rénovation, il est possible d'obtenir de l'entreprise avec laquelle vous contractez un rapport de la gestion des déchets et des matières récupérées.

FORMULAIRE - SOUMETTRE UN PROJET À LA CERTIFICATION
Pour soumettre votre projet à la certification, vous devez remplir le planificateur personnalisé en utilisant l'OUTIL-RÉNO. Téléchargez votre planificateur personnalisé (format pdf) puis remplissez-le avant de nous le faire parvenir avec une copie des pièces justificatives. Pour plus de détails, consultez la section Étapes à suivre.

Vous devez joindre avec vos pièces justificatives des copies de tous les différents formulaires utilisés lors des rénovations, sinon le traitement du dossier pourrait être retardé.

Lorsqu’il y a la mention « ET » dans les pièces justificatives, toutes les pièces demandées doivent être fournies. Un « OU » vous permet de choisir parmi les différentes options.