Municipalites Écohabitation

Habitation durable, volet rénovation : le programme de subvention québécois

Développé par la Ville de Victoriaville, le programme de subventions et d’attestations Victoriaville - Habitation DURABLE est un projet novateur d’aide financière en matière de rénovation durable. Adoptez-le sans frais dans votre municipalité!

Programme de subvention Habitation Durable volet rénovation, par Victoriaville
© Ville de Victoriaville, montage Écohabitation

Votre parc immobilier résidentiel a besoin de rénovations pour améliorer la qualité de vie des citoyens, ainsi que vos revenus fonciers? L’habitation est une priorité pour votre municipalité?

Mettre en œuvre une subvention, sous forme d’incitatif financier, tel que le programme local Victoriaville - Habitation DURABLE, présenterait des gros atouts pour votre municipalité.

DÉFINITION DE LA MESURE

Développé par la Ville de Victoriaville, le programme de subventions et d’attestations Victoriaville - Habitation DURABLE est un projet novateur d’aide financière en matière de rénovation durable (pour la construction, consulter la section appropriée).

Mais le programme Victoriaville Habitation DURABLE, ça ne se passe pas seulement à Victoriaville! Tous les outils de communications et l’expertise de Victoriaville peuvent être appliqués et utilisés par toutes les autres municipalités québécoises, peu importe leur taille.

Victoriaville a investit, et partage désormais son programme pour un impact environnemental plus important. Par exemple, la Ville de Varennes a déjà adopté le Volet Rénovation du programme HD (étude de cas à venir).

SUBVENTION ET INCITATIFS FINANCIERS / Programme existant

Le programme est composé de 3 sections complémentaires utilisables à la carte, selon le cas de figure rencontré par les propriétaires. En utilisant le programme Habitation Durable volet Rénovation pour votre municipalité, vous encouragez le recours à 3 programmes existants :

  • La section économie d’énergie est assuré par une bonification du programme de subventions Rénoclimat
  • La rénovation progressive, par pièces, et adaptée aux besoins des propriétaires, est assuré par une bonification de la certification Rénovation Écohabitation.
  • L’action ponctuelle et localisée est récompensée sur le programme de subventions Rénovation Écogestes conçu par Victoriaville.

Vous pouvez attribuer des niveaux de bonification qui vous conviennent pour encourager chacune de ces sections, et fixer des plafonds de subvention. Voyez les exemples sur le tableau ci-dessous :

PROGRAMME HD - VOLET RÉNOVATION EXEMPLES DE BONIFICATION
Programme de subventions Rénoclimat

bonifier de 10%, 25% ou 50%

la subvention gouvernementale offerte au citoyen

Certification Rénovation Écohabitation

50% Frais d'inscription

+ montant fixe selon le niveau de certification, entre 50$ et 600$

Programme de subventions Rénovation Écogestes Entre 200 $ et 3 000 $
Combinaison des 3 programmes Plafond total de 3 000$

 

En termes de ressources humaines, la mise en place d’un tel programme nécessite des ressources pour :

  • L’administration des dossiers
  • L’information, le soutien aux participants
  • L’analyse technique
  • La visite de contrôle sur chantier

Pour chaque dossier, entre 5 et 10 heures sont nécessaires, de l’inscription à la certification.

Donc, en termes financiers, il est important de créer une enveloppe budgétaire annuelle spécifique au programme, concordant avec le nombre probable de rénovations à venir pour une année.

LES AVANTAGES

En encourageant vos citoyens à utiliser ce programme, par le moyen d’une subvention en argent :

Vous évitez de réinventer la roue puisque de tels systèmes peuvent prendre beaucoup de temps à élaborer. De plus, vous pouvez vous positionner et agir concrètement en termes de développement durable sans pour autant disposer de services d’environnement ou de communication en interne. Les montants des subventions sont à votre entière initiative.

Vous ajoutez une teinte positive et innovatrice à l’image de votre ville, et attirez de nouveaux citoyens sur votre territoire.

Vous augmentez vos revenus à long terme : même ancien, votre parc immobilier résidentiel sera de meilleure qualité

Vous mettez en place un programme de subvention accessible à tous

Vous transformez les habitudes des entrepreneurs

Vous êtes assuré d’une haute qualité des rénovations : des contrôles sur chantier sont compris dans le programme

Vous investissez pour l’environnement, et agissez à de nombreux niveaux :

  • Réduction de l’émission des GES : la consommation énergétique et l’énergie grise des habitations certifiées sont considérablement moins importantes. La bonne gestion des rebuts de construction permet d’en détourner une quantité importante du site d’enfouissement. De plus, la rénovation des habitations existantes permet de conserver un taux d’occupation élevé en cœur de village/centre-ville : l’impact environnemental lié aux déplacements en automobile est donc moindre.
  • Confort et la qualité de vie des habitants : tout en préservant l’environnement, chacun des gestes, petits et plus gros travaux vise à augmenter la santé, la qualité de l’air, ou le confort intérieur (confort thermique, matériaux durables, qualité de l’air…)
  • Eau : les robinets, pommeaux de douche et toilettes à faible débit, ainsi que les compteurs d’eau assurent la réduction des frais liés au traitement de l’eau, une meilleure gestion des eaux pluviales, une diminution des risques d’inondation et éventuellement repoussent l’augmentation des capacités de traitement des eaux des infrastructures.

À PRENDRE EN COMPTE

Pour mettre en œuvre ce programme dans votre municipalité, il vous faut établir un chargé de projet qui s’assurera de l’information et du suivi des dossiers

Avant tout, vous devez bien planifier les différentes étapes de la mise en œuvre avec la ville de Victoriaville. Laissez-vous du temps pour bien planifier ce projet.

ÉTUDES DE CAS

(à venir)

  • Le programme Habitation DURABLE, volet rénovation sur le terrain, à Victoriaville (Centre-du-Québec)
  • le Volet Rénovation du programme HD à Varennes (Montérégie)

 

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