Modification / Guide de la construction écologique

Bénéficiez d'aides financières pour adopter un système de chauffage bi
Financement, subventions et incitatifs

Des subventions pour la biénergie

...modification d'un système existant ou encore pour remplacer vos systèmes à combustibles fossiles polluants. PROGRAMME DESCRIPTION DE L’AIDE ...

Toilettes sèches autorisées? Suivez les modifications règlementaires
Salles de bains

Des toilettes sèches, ou archi sèches?

...modification de règlement Q-2 r.22 . Proposition de modification du règlement Q-2, r.22 Suite aux requêtes (nombreuses), et dans le but d’offrir des solutions p...

Habitation écologique dans les municipalités
Municipalités: encourager l'habitation durable

Trousse de références

...modification à la réglementation municipale ! Les Outils "Clé en main" Profil Construction Terrains non développés, marché de la construction résidentielle pros...

La maison Now House®, en Ontario
Récupération de la chaleur des eaux grises

Acheter et installer un récupérateur de chaleur

...modification d’une image du Fonds en efficacité énergétique. Le raccordement « eau chaude seulement » Cette méthode est la plus répandue et consiste à connecter...

Mobilité durable

Borne de recharge pour voiture électrique dans une copropriété: régler la question juridique

...Modification d'une déclaration de copropriété Cependant, les syndicats qui veulent coopérer peuvent procéder à la modification partielle de leur déclaration d...

Mixité fonctionnelle et proximité
Aménagement & densité

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...modification ou d’occupation d’immeuble (PPCMOI) Le projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble est un outil permettant un « ...

Planification solaire passive
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Étiqueter les produits toxiques ignifuges dans les meubles? La Californie en fait une loi.

...modification de la loi, ce qui avait été tenté ardument par le sénateur Mark Leno, mais sans succès… Le 30 septembre 2014, les nombreuses tactiques des compagni...

Retardateurs de flammes
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Les retardateurs de flamme : nocifs, inutiles... et présents partout !

...modification de la loi TB 117. Ce qu'a tenté la Californie... sans succès. Les pompiers sont très concernés par les retardateurs de flamme. En effet, ce...

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...modification et d’occupation d’immeubles (PPCMOI) Un règlement sur les PPCMOI permet de déroger à tous les règlements d’urbanisme et de créer une nouvelle régle...

Crédit d'impôt remboursable RénoVert
Financement, subventions et incitatifs

RénoVert, le retour d’un crédit d’impôt à la rénovation écoresponsable et écoénergétique

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