Règlement construction / Guide de la construction écologique

Ajouts au Code de construction du québec - section Plomberie
Gestion de l'eau

Resserrement de la réglementation sur la consommation d’eau : une très bonne nouvelle pour les municipalités.

...règlementation vont améliorer la durabilité des bâtiments, tout comme l’avait fait en 2012 le nouveau règlement du Code de construction concernant l’efficacité énergétique ( voir notre dossier sur la question ). Grâce au leadership du gouvernement provincial et à ses nouvelles exigences au Code de construction, les cit...

Le point de vue d’Ecohabitation sur le nouveau Code
Codes et règlementations

Le point de vue d’Ecohabitation sur l'efficacité énergétique dans le Code de construction

...construction? Le nouveau Règlement sur l’efficacité énergétique fixe des exigences d’isolation que les murs en rondins ont du mal à suivre. Précisions et conseils de notre nouveau service, Énergie Écohabitation. La nouvelle règlementation du Code de construction sur la ventilation Depuis l’été 2012, un nouveau Règlemen...

La nouvelle règlementation du Code de construction sur la ventilation
Codes et règlementations

La nouvelle règlementation du Code de construction sur la ventilation

...règlement sur l’efficacité énergétique pour des bâtiments dans les municipalités de moins de de 6000 degrés jours. Source: Présentation sur le règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique, partie 11 « Efficacité énergétique » du chapitre Bâtiment du Code de construction du Québec....

Timo Newton-Syms, CC
Codes et règlementations

Maisons en bois rond : sont-elles conformes au Code de construction?

...construction proposée ne dépasse pas celle de la construction de référence qui, elle, est conforme aux exigences [du nouveau règlement] » (soit une construction respectant le seuil minimal des nouvelles exigences). Vous songez construire ou agrandir une habitation qui pourrait ne pas être conforme à la partie Efficacit...

Radon Québec 2021: Dernière Mise à jour du Code de construction -
Radon

Radon Québec 2021: une nouvelle version du code de construction pour les bâtiments neufs

...constructions. Radon: quelles exigences au Québec? Code de construction : les mesures à appliquer actuellement au Québec Le projet de règlement modifiant le Code de construction du Québec vise à modifier le chapitre I, Bâtiment, du Code de construction, qui indique actuellement que les murs, toits et planchers en...

Large baie vitrée dans une maison solaire passive au Colorado
Codes et règlementations

Les portes et fenêtres dans le nouveau Code : Écohabitation fait le point

...règlement , loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1), Code de construction, Régie du Bâtiment du Québec) . Bonne ou mauvaise chose? Le directeur d’Écohabitation, Emmanuel Cosgrove, fait le point. Les constructeurs contestent ce ratio de 20% de portes et fenêtres que le futur règlement pourrait imposer. Ont-ils raison? Em...

Maisons certifiées. Quels choix ? Quels avantages ?
Les certifications écologiques

Maisons certifiées. Quels choix ? Quels avantages ?

...Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments (partie 11) est entré en vigueur le 30 août 2012. Entre autre, ce nouveau règlement rend obligatoire que toutes les maisons neuves répondent aux exigences du programme Novoclimat. Malheureusement, il n'impose pas le test d...

Évaluation conformité énergétique Code
Codes et règlementations

Étude de conformité au Code de construction, êtes-vous concernés?

...Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique des bâtiments. Ce Règlement s’applique au Chapitre 1, Bâtiment du Code de construction du Québec . Il rehausse principalement les exigences en matière d’économies d’énergie et actualise les anciennes normes de 1983 qui ont désormais prè...

Gestion durable des eaux de ruissellement
Gestion de l'eau

Gestion durable des eaux de ruissellement

...RÈGLEMENTATION Le règlement de construction Le règlement de construction peut facilement contenir plusieurs spécifications quant au rejet des eaux. C’est dans ce règlement, entre autres, que l’on peut favoriser l’installation de toits verts, prescrire le type de gouttières pouvant être installées ou encor...

Planification solaire passive
Municipalités: encourager l'habitation durable

La planification solaire passive

...construction Encourager le recours aux certifications PASSIVE HOUSE et LEED pour les constructions. OUTILS D’URBANISME ET RÈGLEMENTATION Le plan d’aménagement d’ensemble (PAE) Le plan d’aménagement d’ensemble permet de définir les critères et les objectifs d’aménagement des municipalités qui permettront d’encadrer les ...

Foire aux Questions
Codes et règlementations

Code de Construction - F.A.Q.

...construction augmenteront entre 0,95% et 1,2% pour les constructions de type unifamilial et de l’ordre de 0,6% à 0,7% pour les constructions multiples. Ces coûts, assumés par les entreprises, seront transférés aux futurs propriétaires et locataires des nouvelles constructions. Toutefois, il est prévu que les nouveaux p...