Règlement municipal / Guide de la construction écologique

Photo Melissa Robertson, Creative Commons.
Production alimentaire

Jardin potager « illégal » à Drummondville : la mobilisation est… internationale!

Au début, c’était un charmant jardin potager de banlieue, mijoté par un couple enthousiaste et blogueur . C’est devenu un symbole de l’absurdité des règlements...

Gestion durable des eaux de ruissellement
Gestion de l'eau

Gestion durable des eaux de ruissellement

...municipalités: Le Fonds municipal vert dont l’objectif est d’aider à la réalisation de projets durables par les municipalités, cherche à faciliter l’obtenti...

Planification solaire passive
Municipalités: encourager l'habitation durable

La planification solaire passive

...règlement de zonage Le règlement de zonage permet aux municipalités de contrôler la qualité des bâtiments, des enseignes et de l’aménagement paysager, mais égal...

Série Portraits de municipalités (1) : Chelsea emboîte le pas
Municipalités: encourager l'habitation durable

Série Portraits de municipalités - volet 1 : Chelsea emboîte le pas

...municipal, le propriétaire devra céder à la Municipalité, par acte notarié, aux frais de la Municipalité, des sentiers pour piétons d'une largeur minimale de tr...

Certification LEED
Municipalités: encourager l'habitation durable

Première canadienne: congé de taxes pour les maisons LEED, à Sainte-Martine

...municipalité à instaurer le recyclage, puis le compostage municipal, elle a aussi reçu plusieurs prix Phoenix de l’environnement. Ainsi, le conseil municipal ét...

Toilettes sèches autorisées? Suivez les modifications règlementaires
Salles de bains

Des toilettes sèches, ou archi sèches?

...municipal. Cette solution sera dorénavant autorisée par la municipalité, en application du Règlement. Pour le choix des composantes d’un dispositif d’évacuation...

Réduction de la consommation énergétique du parc immobilier résidentie
Municipalités: encourager l'habitation durable

Réduction de la consommation énergétique du parc immobilier résidentiel

...règlement de construction Le règlement de construction permet aux municipalités de régir certaines composantes des constructions qui ne sont pas inscrites dans ...

Réemploi, récupération et recyclage des déchets de CRD
Matières résiduelles

Le réemploi, la récupération et le recyclage des déchets de CRD

...RÈGLEMENTATION Le règlement de démolition d’immeubles Dans ce règlement, la municipalité peut régir la démolition d’immeubles et imposer certaines conditions. E...

LEED Habitation : avantages pour les municipalités
Municipalités: encourager l'habitation durable

LEED Canada pour les habitations : la certification internationale qui a fait ses preuves

...règlement sur les PPCMOI, un projet peut être réalisé malgré le fait qu'il déroge à l'un ou l'autre des règlements d'urbanisme de la municipalité (sous certaine...

Qualité de vie
Aménagement & densité

Qualité de vie

...règlement de zonage Le règlement de zonage permet aux municipalités de contrôler la qualité des bâtiments, des enseignes et de l’aménagement paysager, mai...

Réduction de la consommation d’eau
Gestion de l'eau

Réduction de la consommation d’eau

...RÈGLEMENTATION Le règlement de construction En vertu de la Loi sur les compétences municipales, une municipalité peut adopter des normes supérieures au code de ...