Réglement zonage / Guide de la construction écologique

Planification solaire passive
Municipalités: encourager l'habitation durable

La planification solaire passive

...zonage Le règlement de zonage permet aux municipalités de contrôler la qualité des bâtiments, des enseignes et de l’aménagement paysager, mais également leur implantation. Étude de cas La municipalité Lac Supérieur à implanter une mesure afin de favoriser l’apport passif dans le Quartier la Sablière. La bonne orientati...

Vancouver mise sur la conception passive avec des outils pratiques
Municipalités: encourager l'habitation durable

Vancouver mise sur la conception passive avec des outils pratiques

...zonage et développement dans le district visé par les futures constructions. Dans un premier temps, près de 65% des nouveaux développement (typiquement des projets multirésidentiels de plus de 6 étages) ont bénéficié d'un nouveau type de zonage dans le but de favoriser la construction passive. Les exigences qui représe...

Mixité fonctionnelle et proximité
Aménagement & densité

La mixité fonctionnelle et la proximité

...zonage par projet » qui doit respecter les objectifs du plan d’urbanisme et qui permet aux municipalités de changer les usages pour un projet particulier. Le règlement de zonage Le règlement de zonage autorise les municipalités à classifier et à regrouper les usages les plus compatibles, en fixant des normes qui s’appl...

Réduction à la source et réemploi des déchets domestiques
Matières résiduelles

La réduction à la source et le réemploi des déchets domestiques

...zonage @Accretion Disc, , sous licence CC Le règlement de zonage permet de régir les usages permanents et temporels : Ventes de garage : En autorisant les citoyens à faire une vente de garage, la municipalité adhère à des transferts de biens, ce qui aide à réduire la consommation de nouv...

Densité et contrôle des infrastructures
Aménagement & densité

La densité et le contrôle des infrastructures

...zonage Le règlement de zonage habilite les municipalités à diviser leur territoire en zones et à en déterminer la vocation pour contrôler l’usage, l’implantation, mais aussi la forme et l’apparence des constructions. Elles peuvent donc agir sur la hauteur, la densité et la compacité, mais aussi favoriser une meilleure ...

Les UHA: une source de revenu supplémentaire passif et de densification
Aménagement & densité

Les annexes résidentielles, une nouvelle forme d'habitation source de revenus et de densification

...zonage de la Ville de Portland « Le règlement de zonage de Portland permet les Unités de Logements Accessoires (ADUs) sur le terrain d'une maison isolée, attachée ou préfabriquée dans toutes les zones résidentielles, commerciales (...) comme décrit dans le Chapitre 33.205 du règlement de zonage de la Ville (…) Elles ...

Annexes résidentielles : la densification urbaine abordable
Aménagement & densité

Logement abordable et densification des zones urbaines : le succès des annexes résidentielles

...réglement de zonage étendra donc les possibilités de l’apparition de petites annexes résidentielles au fond des cours. Annexes résidentielles : une réponse flexible aux nouveaux besoins De plus en plus sollicitées, les annexes résidentielles répondent aux besoins d’une société qui évolue : prolongation du séjour ch...

Réemploi, récupération et recyclage des déchets de CRD
Matières résiduelles

Le réemploi, la récupération et le recyclage des déchets de CRD

...zonage Le règlement de zonage peut obliger les constructeurs à utiliser certains matériaux. Une municipalité pourrait ainsi interdire ou régir leur utilisation, selon le type de construction ou selon la zone. Voici quelques exemples : Revêtement extérieur : Favoriser les revêtements ayant une durée de vie de plus de 15...

Le compostage des matières putrescibles et recyclage
Matières résiduelles

Le compostage des matières putrescibles et le recyclage

...zonage ou règlement sur les nuisances @Aquatiris, sous licence CC Il est possible pour une municipalité d’encadrer l’installation de composteurs domestiques. Ceci peut se faire, par exemple, en : Autorisant l’installation d’un composteur en arrière cours; Autorisant l’installation de...

Ilots de chaleur
Îlots de chaleurs

Mesures reliées aux infrastructures urbaines

...réglementer les matériaux à utiliser, d’établir des normes d’isolation, d’exiger la mise en place de mesures d’économie d’énergie ou de normes de performance énergétique. Les municipalités peuvent également prescrire l’utilisation de certains matériaux pour en favoriser d’autres et adopter des mesures encadrant l’insta...

Qualité de vie
Aménagement & densité

Qualité de vie

...zonage Le règlement de zonage permet aux municipalités de contrôler la qualité des bâtiments, des enseignes et de l’aménagement paysager, mais également les dimensions, les matériaux de revêtement des constructions et l’affichage (dimensions, implantation, entretien). Le programme particulier d’urbanisme (P...