Réglementation municipale / Guide de la construction écologique

Réduction à la source et réemploi des déchets domestiques
Matières résiduelles

La réduction à la source et le réemploi des déchets domestiques

...municipales ou d’offrir à ses citoyens de revendre les leurs. Le même principe peut être appliqué à la vente de CD, de DVD, de jeux vidéo, etc. Subvention pour ...

Habitation écologique dans les municipalités
Municipalités: encourager l'habitation durable

Trousse de références

...réglementation municipale ! Les Outils "Clé en main" Profil Construction Terrains non développés, marché de la construction résidentielle prospère, votre munici...

Val-David cultive son village: succès du projet d'agriculture urbaine
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Val-David cultive son village

...municipale en place. sous peine d’une amende substantielle. Grâce aux médias, l’histoire avait fait le tour de la province et soulevé des mouvements de contesta...

Mesures de végétalisation et de gestion des eaux pluviales
Îlots de chaleurs

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...municipale doit être soumise à une consultation publique. Étude de cas Depuis 2011, l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie de la ville de Montréal a adopt...

Projet de construction: les critères pour bien choisir votre terrain
Localisation et empreinte écologique

Projet de construction? Choisissez bien votre terrain!

...municipale, et portez votre attention sur les restrictions de taille, minimum et maximum, ainsi que les restrictions de hauteur. Titre de propriété Ceci peut se...

Détection du radon : que préconise la loi?
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Que préconise la loi au sujet du radon

...réglementation municipale. 2. AU NIVEAU MUNICIPAL La municipalité a comme obligation de se référer au Code fédéral ou provincial… De n’importe quelle année! Au ...

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Éoliennes domestiques: faut-il investir? Dossier.

...réglementation entourant la mise en place d’une éolienne, contactez votre municipalité. Énergie: déterminez vos besoins (partiels ou totaux) et planifiez l’ac...

Lutte contre l'émission des gaz à effet de serre
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De nouvelles armes municipales pour lutter contre les changements climatiques

Ma municipalité efficace , une trousse à outils municipale, dévoile son nouveau chapitre sur la gestion et réduction des émissions des gaz à effet de serre (GE...

Gestion de l'eau

Surconsommation d’eau potable au Québec: encore du chemin à parcourir

Le Ministère des affaires municipales et Occupation du territoire vient de publier le bilan 2016 de la Stratégie québécoise d'économie d'eau potable. Les résul...

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...réglementation municipale en matière de consommation d'eau potable est respectée. Les patrouilleurs peuvent avoir le rôle d’émettre des constats d'infraction au...