Taxe / Guide de la construction écologique

Quand les municipalités financent l’éco-rénovation
Municipalités: encourager l'habitation durable

Quand les municipalités financent l'éco-rénovation

...taxe foncière. Le prêt reste donc avec la maison et non avec le propriétaire. Après la vente de l’habitation rénovée, le futur propriétaire bénéficie des rénova...

Construction et rénovation: le programme financier de Saguenay est eff
Financement, subventions et incitatifs

Le programme d’aide financière de Saguenay est effectif!

...taxes a pensé à tous. Chaque citoyen qui construit ou rénove pourrait bénéficier de l’opportunité! Volet Rénovation Sous forme de crédit de taxes po...

Ville de Gatineau
Municipalités: encourager l'habitation durable

Gatineau: coup de pouce financier aux logements écologiques certifiés LEED®

...taxe annuel et ce pour 5, 6, 7, 8 ou 10 ans en fonction des critères remplis par les logements. Dans le cadre de ce programme, un boni de deux ans est octroyé p...

Parc du Mont Orford, Paul Mooody, CC
Municipalités: encourager l'habitation durable

Nicolet et Orford : deux nouvelles municipalités s’engagent avec LEED® habitations

...taxes. Selon Pierre Genest, directeur général de la Ville, accorder des crédits de taxes pour les acheteurs de maisons LEED® « va dans la continuité des objecti...

Design compact

Petites Maisons

...taxe d’habitation… Pour rester dans les prix du marché, et pour ne pas sacrifier un seul pied carré de notre présumé bien-être, on n’hésite pas à sabrer le budg...

Rénovation d'une salle de bain

Une 1ère certification Rénovation Écohabitation à Saguenay

...taxes s'élevant à plus de 500$. Une salle de bain en or! M. Gagné a fait face à plusieurs défis lorsqu’est venu le temps de faire l’achat de produits et mat...

Densité et contrôle des infrastructures
Aménagement & densité

La densité et le contrôle des infrastructures

...taxe est équivalent à 100 % de la taxe foncière de l’immeuble calculée sur la valeur ajoutée à l’évaluation du terrain suite à l’ajout du bâtiment principal san...

Municipalités: encourager l'habitation durable

Rénovation Écohabitation : le programme de rénovation résidentielle simple et flexible

...taxe foncière pour les projets certifiés Rénovation Écohabitation, mise en place par la Ville de Saguenay (Saguenay–Lac-Saint-Jean). Octroyée pour une année, to...

LEED Habitation : avantages pour les municipalités
Municipalités: encourager l'habitation durable

LEED Canada pour les habitations : la certification internationale qui a fait ses preuves

...taxes - Offrir 1 an de taxes foncières aux acheteurs - Offrir un rabais de taxes foncières de 20% sur 5 ans - Offrir un rabais de taxes foncières de 15%...

Gestion des déchets

Réduire la quantité de déchets du secteur CRD en ciblant les bardeaux d'asphalte et le gypse

...taxe sur les pneus La taxe sur les pneus, établis au Québec en 1999, est une forme d’écotaxe qui permet le financement de la gestion durable du cycle de vie d...

Saint-Hyacinthe encourage la certification LEED
Municipalités: encourager l'habitation durable

Saint-Hyacinthe encourage la certification LEED

...taxes du secteur résidentiel ou au programme de crédit de taxes du secteur commercial et industriel et qui obtient une certification LEED à l’égard de ce bâtime...