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"taxes"

taxes / Guide de la construction écologique

Parc du Mont Orford, Paul Mooody, CC
Municipalités: encourager l'habitation durable

Nicolet et Orford : deux nouvelles municipalités s’engagent avec LEED® habitations

...taxes Le congé de taxes offert par la municipalité contenu dans le règlement 170-2009 est l’un des plus généreux offerts au Québe. Les acheteurs de maisons LEED® peuvent en effet obtenir jusqu’à 11 600 $ de crédits de taxes répartis sur 5 ans selon le niveau LEED® obtenu : LEED®-Argent, jusqu’à 9 300 $ : 100 % de la t...

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Certification LEED
Municipalités: encourager l'habitation durable

Première canadienne: congé de taxes pour les maisons LEED, à Sainte-Martine

...taxes ou éligibles à des subventions. Par exemple, l’État complet du Nouveau Mexique a instauré un programme d’exemption de taxes pour les maisons certifiées LEED. Son enveloppe annuelle de 5 millions de dollars permet d’attribuer des sommes généreuses selon le niveau de certification LEED atteint. Au Québec, même si l...

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Valérie Plante: un programme au service du climat et des citoyens de Montréal
Municipalités: encourager l'habitation durable

Un programme encourageant pour une ville au service du climat et de ses citoyens

Valérie Plante a marqué l’histoire en devenant la première mairesse de Montréal. Le marquera t'elle également en réalisant son programme aux saveurs environnementales et sociales bien relevées? Le programme de Projet Montréal présente beaucoup de potentiel. Écohabitation passe aujourd'hui en revue quelques-uns de leurs...

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Saint-Hyacinthe encourage la certification LEED
Municipalités: encourager l'habitation durable

Saint-Hyacinthe encourage la certification LEED

...taxes. Comment s’applique le crédit de taxes? Selon le niveau de certification obtenu, la durée du crédit de taxes supplémentaire* variera : Pour une certification de premier niveau, « Certifié »; crédit de taxes supplémentaire pour une période de 6 mois. Pour une certification « Argent »; crédit de taxes supplémentai...

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Une nouvelle municipalité encourage la construction d’habitations dura
Municipalités: encourager l'habitation durable

L’Ange-Gardien : une nouvelle municipalité encourage la construction d’habitations durables!

...taxes pour les maisons LEED à Sainte Martine

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Ville de Gatineau
Municipalités: encourager l'habitation durable

Gatineau: coup de pouce financier aux logements écologiques certifiés LEED®

...taxes aux logements certifiés LEED… A qui le tour? Pour en savoir plus : Programme de revitalisation pour les nouvelles constructions de nature résidentielle dans l’île de Hull (centre-ville) Programme Rénovation Québec

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