Ai-je besoin d'une licence d'entrepreneur pour bâtir moi-même ma maison ?
Bonjour, Je suis charpentier-menuisier de formation. Et je fais mon plan de maison écologique moi-même. Je ferai faire mes calculs de portée par un expert. Selon le gouvernement du Québec il y a un cour de 800$ à suivre pour s'auto-construire. Est-ce obligatoire? Merci
Nous parlons dans cet article des licences nécéssaire pour construire sa propre maison.Pour construire une maison neuve au Québec, d'abord, rappelons que, qu'importe si vous réalisez les travaux vous-même en tout ou en partie, il faut d'abord obtenir un permis de la municipalité. Selon la nature du projet, les permis peuvent être plus ou moins difficiles à obtenir. La documentation produite par un expert devient alors fort utile.
Ensuite, c'est la Commission de la Construction du Québec (CCQ) qui encadre l'industrie de la construction et est responsable de l'application de la Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'œuvre dans l'industrie de la construction (Loi R-20 cliquez ici pour le texte intégral)
Sur le site de la CCQ, la page "Construire ou agrandir sa maison" apporte plusieurs pistes de réponse pertinentes.
On peut entre autres y lire ceci: "en exécutant vous-même les travaux ou en les confiant en tout ou en partie à des sous-traitants spécialisés, vous agissez à titre de maître-d'oeuvre. À ce titre, vous devrez peut-être détenir une licence."
Pour plus d'informations sur la licence, il vous faudra vous renseigner à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).
La main d'oeuvre
Sur le chantier, vous pourrez engager :
Il faudra à ce moment là vous enregistrer comme employeur. Cette règle s'applique aussi pour les membres de votre famille. Ceci dit, il existe une tolérance tacite si, par exemple, des membres de votre famille directe vous donne un coup de main bénévolement. En principe ils peuvent vous aider, mais il vaut mieux vérifier auprès du bureau local de la CCQ.
À notre connaissance, la plupart des autoconstructeurs entreprennent leurs travaux d'autoconstruction sans avoir de licence d'entrepreneur, il faut cependant que votre projet soit votre maison et que vous n'ayiez pas l'intention de la construire pour la vendre.
Bon chantier!
Je veut partir une compagnie de réparations en plâtre et peinture, céramique, plomberie, ciment, plancher, etc..les les propriétaires demande aux concierges dans les édifices a logements de faire c'est traveaux.
Est ce vrai que l'on peut en tant que travailleur autonome offrir des services de réparations aux particuliers.
Faut'il une licence spéciale pour faire des petite réparations et installations de finitions etc...
Pour l'entretien et la rénovation légère. il est toléré de ne pas avoir de licences. Pour plus d'informations, contactez la CCQ.
Salut ! je veux construire ma premiere maison. au point ou j'en suis dans ma démarche je sais que je peux construire en utilisant une coquille de metal, pour vu que celle-ci soit recouverte d'un fini exterieur et que la superficie du garage ne soit pas supérieure a celle de l'habitation. ils demandent un plan pour obtenir un permis de construction. Le batiment que je désire construire fait 1200 pi2 et seulement un etage dans la phase actuelle de mon projet. Est-ce qu'il m'est possible de faire les plans moi-meme ? n'hésitez pas a me dire toutes les choses que je devrais savoir avant de me lancer la dedans, meme si ca n'a pas tellement rapport avec les plans. merci.